PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

Réunion du 28/02/2026 • Lieu: Maison des étudiants

1) Présences, procurations et quorum

2) Liste des présents et représentés

3) Ordre du jour

1. Présentation du bilan des activités et de la trésorerie — Point informatif
   La présentation du bilan des activités et de la trésorerie constitue un temps central de l’Assemblée Générale. Elle permet aux membres d’avoir une vision globale, transparente et factuelle du fonctionnement de l’association sur la période écoulée.
   
   Le bilan des activités retrace l’ensemble des actions menées par l’association : projets réalisés, événements organisés, partenariats développés, résultats obtenus et éventuelles difficultés rencontrées. Il permet d’évaluer la cohérence des actions avec les objectifs statutaires et les orientations fixées lors de la précédente Assemblée Générale.
   
   Le bilan de la trésorerie présente la situation financière de l’association. Il détaille les ressources (cotisations, subventions, dons, autres produits), les dépenses engagées, ainsi que le solde de trésorerie. Ce bilan vise à démontrer une gestion saine, rigoureuse et conforme aux décisions prises par les instances de gouvernance.
   
   Ces deux présentations permettent aux membres de se prononcer en toute connaissance de cause, notamment lors du vote d’approbation des rapports moral et financier, et de renforcer la confiance dans la gestion et la gouvernance de l’association.
2. Modification des statuts et du règlement intérieur — Point informatif
   La modification des statuts et du règlement intérieur est soumise à l’Assemblée Générale conformément aux dispositions statutaires en vigueur.
   
   Cette étape vise à adapter les textes fondateurs de l’association aux évolutions de son fonctionnement, de son organisation interne ou du cadre légal et réglementaire. Les propositions de modification portent notamment sur la clarification des rôles et responsabilités des instances, l’actualisation des règles de gouvernance, et l’amélioration des procédures internes.
   
   Les projets de statuts et de règlement intérieur modifiés sont présentés aux membres, expliqués article par article si nécessaire, puis soumis au débat. À l’issue des échanges, l’Assemblée Générale se prononce par un vote sur l’adoption des modifications proposées.
   
   Les statuts et le règlement intérieur ainsi adoptés entrent en vigueur selon les modalités prévues et s’imposent à l’ensemble des membres de l’association. Ce point a été ajourné pour la prochaine AG élective du 25 avril
3. Mise en place du jury ad hoc chargé de l’organisation des élections — Point à vote
   Afin de garantir la transparence, l’impartialité et la régularité du processus électoral, l’Assemblée Générale décide de la mise en place d’un jury ad hoc chargé de l’organisation et de la supervision des élections.
   
   Ce jury ad hoc est une instance temporaire et indépendante. Il est chargé notamment de définir les modalités pratiques du scrutin, de veiller au respect des statuts et du règlement intérieur, de recevoir et valider les candidatures, d’organiser le déroulement du vote, de procéder au dépouillement et de proclamer les résultats.
   
   La composition du jury, ses règles de fonctionnement et la durée de sa mission sont fixées par l’Assemblée Générale ou conformément aux dispositions statutaires en vigueur. Les membres du jury ne peuvent être candidats aux élections qu’ils organisent.
   
   À l’issue du processus électoral, le jury ad hoc rend compte de sa mission et est dissous de plein droit. Le jury sélectionné et validé par l'assemblé générale est composé de Leandre Farell, Maelle Tankeu, Eric Momeni
   Résultat du vote
   Pour: 20 • Contre: 0 • Abstention: 1 • Total: 21
   Décision: ADOPTÉ
4. Présentation du processus électoral et choix de la date des élections du nouveau Bureau — Point à vote
   L’Assemblée Générale est informée du processus électoral devant conduire à l’élection du nouveau Bureau de l’association. Cette présentation a pour objectif d’exposer de manière transparente les différentes étapes du scrutin, conformément aux statuts et au règlement intérieur.
   
   Le processus électoral comprend notamment la fixation du calendrier électoral, l’appel à candidatures, les modalités de dépôt et de validation des candidatures, les règles de campagne, les conditions de vote, ainsi que les modalités de dépouillement et de proclamation des résultats.
   
   À l’issue de cette présentation, l’Assemblée Générale est appelée à se prononcer sur le choix de la date des élections du nouveau Bureau. La date retenue doit permettre le respect des délais statutaires, garantir une participation large des membres et assurer une transition ordonnée entre les équipes sortante et entrante.
   
   La décision de l’Assemblée Générale est actée par un vote et consignée dans le procès-verbal. La date choisi est le 25 avril 2026
   Résultat du vote
   Pour: 20 • Contre: 0 • Abstention: 1 • Total: 21
   Décision: ADOPTÉ

5) Clôture

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.